Déposée le 30 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPIREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MATIERE DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-50 du 12 décembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPIREL domicilié(e) 57-59 Rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque LA MATIERE DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COPIREL, Société par actions simplifiée - 57-59 Rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2018 n°2695438 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-10
Inscription le 18 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°746079 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques expansées (objets semi-finis) ; matériaux en mousse (matériel de rembourrage).
Meubles et meubles capitonnés, en particulier meubles de chambre à coucher ; lits et leurs composants ; matelas, sommiers ; lits avec tables de nuit, étagères ou placards intégrés ; matelas à air non à usage médical, sièges, divans, sofas, fauteuils, chaises, couchettes (meubles) ; sommiers, notamment à lattes.
Tissus ; produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; toile à matelas ; couvre-matelas, protège-matelas, housses de matelas, couvertures, dessus-de-lit, draps, linge de lit.
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